Combien de temps cela prendra-t-il?

Comme pour l’établissement d’un prix, l’établissement d’un délai de traitement de la demande dépendra du type de projet, du milieu dans lequel il s’insère et de la documentation qui devra être présentée. 

Il est probable qu’une demande en milieu rural commande un plus long temps de préparation qu’une autre en milieu fortement urbanisé.  La raison de cela réside dans la disponibilité de l’information relative au site qui sera plus grande en milieu urbain et de la préparation probable d’études de caractérisation du sol pour les installations septiques, le puits, la rive et les zones de risque d’inondation ou de mouvement de terrain.

Par ailleurs, le délai de traitement de la demande par les villes est relativement uniforme, variant d’un maximum de trente à soixante jours une fois que le dossier de la demande est complet.  Dans les municipalités de petite et de moyenne taille, il est souvent possible d’obtenir le permis la journée même de la demande si le dossier est complet.

 

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