|
|
|
|
|
|
|
Quels genres de projets peuvent être traités par SPEQ?
|
SPEQ peut virtuellement coordonner la présentation de toute forme de permis ou de certificat qui concerne une occupation du sol.
Par exemple, il peut s'agir de:
-
Une construction neuve, habitation unifamiliale, multi logements, copropriété, en ville, en villégiature en bordure d'un cours d'eau, en zone agricole ou dans une aire patrimoniale protégée;
- un bâtiment commercial, industriel, institutionnel;
- une autorisation en zone agricole;
-
un projet d'agrandissement, de modification, même de démolition d'un bâtiment; une réaffectation;
- une conversion;
- l'implantation ou l'agrandissement d'une carrière;
- le détournement d'un cours d'eau ou l'aménagement d'une marina;
- etc.
|
|
|
|
|
|